Assurance
Responsabilité civile du dirigeant

Que ce soit sur le plan économique, fiscal ou social, les entreprises évoluent dans un environnement de plus en plus complexe. Dans ce contexte, les risques d’erreur ou de poursuite auxquels sont exposés les dirigeants ne cessent de croître, et ce, quelles que soient la taille et l’activité de leur entreprise.

Dans ces circonstances, la souscription d’une assurance Responsabilité Civile des Dirigeants (Responsabilité Civile des Dirigeants) est aujourd’hui indispensable.

Assurance RC du Dirigeant :
les raisons d’y souscrire

En cas d’erreur de gestion ou de négligence, les dirigeants peuvent être tenus personnellement responsables des dommages causés à l’entreprise, à ses employés ou à des tiers. En souscrivant une assurance Responsabilité Civile des Dirigeants, les dirigeants se protègent eux-mêmes ainsi que leur patrimoine personnel en cas de poursuites ou de litiges liés à leurs fonctions.

L’assurance Responsabilité Civile des Dirigeants prend en charge deux types de coûts :

  • Les dommages et intérêts, règlements et autres frais que l’assuré est tenu de payer suite à une réclamation.
  • Les frais consécutifs à l’examen du dossier et à la défense de l’assuré, tels que les frais d’enquête et d’expertise, de procès, les honoraires d’avocat, et la rémunération des arbitres.

À noter : il est important de ne pas confondre la Responsabilité Civile des Dirigeants avec l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle ou Exploitation. La RC Professionnelle protège l’entreprise en tant que personne morale, tandis que la Responsabilité Civile des Dirigeants protège les dirigeants en tant que personnes physiques, au civil ou au pénal.

Qui est concerné par l’assurance Responsabilité Civile du Dirigeant ?

L’assurance Responsabilité Civile du Dirigeant concerne tous les dirigeants d’entreprise, qu’ils soient à la tête d’une TPE ou d’une ETI. Elle peut être souscrite pour toute personne disposant des pouvoirs de direction, d’administration ou de gestion dans la société. Cela inclut notamment :

  • Les présidents, gérants, directeurs généraux, administrateurs, membres du directoire
  • Les dirigeants de fait, les directeurs financiers, les délégataires, les mandataires dans des participations minoritaires
  • Les fondateurs de la société et les anciens dirigeants
  • Leurs conjoint(e)s et héritiers
  • Les salariés eux-mêmes ainsi que la société ou la filiale, dans certains cas

Que vous soyez le dirigeant d’une PME, d’une société cotée en bourse ou d’une association, cette assurance est indispensable pour vous protéger contre les risques inhérents à vos fonctions.

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L’assurance Responsabilité Civile des Dirigeants avec RMS Courtage : une solution sur mesure

En qualité de courtier, RMS Courtage recherche et négocie pour vous les solutions d’assurance les plus performantes. Notre approche repose sur une analyse approfondie de vos besoins : nous prenons le temps de comprendre les risques auxquels vous êtes exposé en tant que dirigeant, afin de trouver la meilleure solution assurantielle.

Grâce à notre expertise et à notre réseau de partenaires, nous recherchons pour vous les meilleures garanties et les tarifs les plus compétitifs, auprès de compagnies d’assurance spécialisées dans votre domaine d’activité. Vous bénéficiez ainsi d’un accompagnement personnalisé tout au long de notre collaboration, que ce soit dans la gestion proactive des sinistres ou dans leur survenance.

En plus de l’assurance Responsabilité Civile des Dirigeants, nous vous proposons également d’autres types d’assurances responsabilité civile, ainsi qu’une assurance dommages aux biens.

Nos responsabilités civiles